J.O. 192 du 19 août 2005
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Avis relatifs aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la pêche
NOR : AGRF0501543V
DÉCRET APPLICABLE N 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1500E ;
- dénomination commerciale : B1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425501DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1500DT ;
- dénomination commerciale : B1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 785 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 850 N ; poids sur l'essieu AR : 3 400 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425502DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1502E ;
- dénomination commerciale : B1502.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425601DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1502DT ;
- dénomination commerciale : B1502.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 785 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 850 N ; poids sur l'essieu AR : 3 400 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425602DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1400E ;
- dénomination commerciale : B1400.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 575 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 650 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425701DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1400DT ;
- dénomination commerciale : B1400.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 785 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 800 N ; poids sur l'essieu AR : 3 300 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425702DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1402E ;
- dénomination commerciale : B1402.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 575 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 650 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425801DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1402DT ;
- dénomination commerciale : B1402.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 785 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 800 N ; poids sur l'essieu AR : 3 300 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425802DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1200E ;
- dénomination commerciale : B1200.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 545 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 2 950 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425901DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B1200DT ;
- dénomination commerciale : B1200.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 785 mm ; essieu AR : 750 mm ; masse à vide : 580 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58-S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425902DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.